Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GOURMETS DU PERIGORD
CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1609608
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/01/2020
LES GOURMETS DU PERIGORD de CHARBONNEAUX-BRABANT SA

Présentation de la marque LES GOURMETS DU PERIGORD

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LES GOURMETS DU PERIGORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT SA domicilié(e) 5 rue de Valmy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GOURMETS DU PERIGORD est expirée depuis le 12 janvier 2020.

CHARBONNEAUX-BRABANT SA a également déposé les autres marques suivantes : PHEBUS , VINAIGRE GOURMAND , Les Tresors de Normandie


CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme - 5 rue de Valmy - 51100 - REIMS - France - SIREN 335782207


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160569 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 22 février 1994 - Transmission de propriété n°169565 - Publication au BOPI 1994-02-22

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492525 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 21 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192146 - Publication au BOPI 1995-11-21

Inscription le 8 août 1995 - Transmission de propriété n°188428 - Publication au BOPI 1995-08-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428210 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Viande poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles;conserves.Sel, moutarde; épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.